Les relations commerciales entre nous, Kunsthandel Peter Schlächter, Spiekerhof 6-11, 48143 Münster, et les clients qui utilisent notre boutique en ligne sont exclusivement régies par les conditions générales de vente suivantes, dans leur version en vigueur au moment de la commande, sauf accord écrit contraire. Les conditions générales de vente du client ne s'appliquent que dans la mesure où nous les avons acceptées par écrit.

La présentation des produits dans notre boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais une invitation à passer commande sans engagement ; sous réserve d'erreurs dans la présentation. Les prix indiqués sont des prix à emporter, TVA comprise, et ne comprennent pas la livraison ni le montage.

Le client peut, par un "clic de souris", déplacer des marchandises dans le panier virtuel, sans engagement. Le client a alors la possibilité de voir les marchandises sélectionnées et de contrôler sa commande. Les produits peuvent être supprimés du panier à tout moment. En cliquant sur le bouton "Acheter", le client fait une offre ferme de conclusion d'un contrat d'achat pour les marchandises sélectionnées dans le panier virtuel. La commande nous est transmise et le client reçoit immédiatement une confirmation électronique de la commande par e-mail, dans laquelle la commande est à nouveau mentionnée et que le client peut imprimer. La confirmation automatique de la commande documente uniquement le fait que nous avons reçu la commande du client et ne constitue pas encore une acceptation de la commande. Le contrat n'est conclu que par notre déclaration d'acceptation ultérieure par e-mail.

La livraison est effectuée à l'adresse de livraison communiquée par le client. L'adresse de livraison peut être différente de l'adresse de facturation. Si aucune adresse de livraison n'est indiquée, la livraison est effectuée à l'adresse de facturation.Nous sommes autorisés à effectuer des livraisons partielles si

- la livraison partielle est utilisable par le client dans le cadre de l'objectif contractuel et que

- le client n'en subisse pas un surcroît de travail ou des coûts supplémentaires importants.

En cas de non-respect de la date de livraison, l'acheteur doit accorder par écrit un délai supplémentaire raisonnable au vendeur. L'acheteur ne peut faire valoir d'autres droits découlant du contrat qu'après l'expiration du délai supplémentaire. Si le retard de livraison est dû à des perturbations dans l'activité commerciale, en particulier à des grèves, des lock-out ainsi qu'à d'autres cas de force majeure chez le vendeur ainsi que chez ses fournisseurs, tout droit à des dommages et intérêts est exclu.

Si, à l'expiration d'un délai supplémentaire raisonnable qui lui a été accordé, l'acheteur refuse de prendre livraison ou déclare expressément au préalable ne pas vouloir prendre livraison, le vendeur peut résilier le contrat ou demander des dommages et intérêts pour non-exécution. Dans la mesure où le retard de réception dure plus d'un mois, l'acheteur doit payer les frais de stockage occasionnés. Le vendeur se réserve le droit de facturer des frais de stockage de 1 % du montant de l'achat par mois de stockage supplémentaire. Le vendeur peut également recourir à une entreprise de transport pour le stockage. A titre de dommages et intérêts pour non-exécution en cas de retard d'enlèvement, le vendeur peut exiger 30 % du prix de la commande sans déduction, à moins que l'acheteur ne prouve qu'il n'y a pas eu de dommage du tout ou pas à hauteur du forfait. Par ailleurs, le vendeur se réserve le droit de faire valoir un dommage plus élevé et prouvé.

La garantie légale s'applique. La plupart des marchandises sont constituées de matériaux naturels tels que le bois, le cuir et la pierre naturelle qui, en raison de leur origine naturelle, peuvent présenter des variations de couleur, des trous de nœuds, de petites fissures et de légères irrégularités, ainsi que différentes structures de surface. Contrairement aux défauts de fabrication par exemple, il n'y a pas de différences de qualité. Les droits de garantie se prescrivent par 24 mois, pour les objets d'occasion par 12 mois, à compter de la remise.

En cas de défaut, l'acheteur d'une marchandise est tenu de fixer un délai supplémentaire raisonnable à Kunsthandel Peter Schlächter pour l'exécution ultérieure. Si l'exécution ultérieure échoue, l'acheteur a le droit, à son choix, de réduire le prix d'achat ou de résilier le contrat. L'acheteur doit signaler immédiatement par écrit les vices apparents, mais au plus tard dans les 10 jours suivant la réception de la marchandise. En cas de droit à l'exécution ultérieure, Kunsthandel Peter Schlächter a le droit de choisir entre l'élimination du défaut ou la livraison d'une chose exempte de défaut. Les prétentions de l'acheteur pour cause de défauts de la chose vendue sont exclues si le défaut a été causé par une (des) utilisation(s) non conforme(s) de la chose vendue.

- la réparation, l'entretien ou la maintenance de l'objet acheté par des tiers non autorisés par Kunsthandel Schlächter

- l'installation de pièces, d'accessoires ou de consommables, ou

- non-respect des prescriptions relatives au traitement, à l'entretien et à la maintenance de l'objet acheté

Nous livrons exclusivement des meubles qui ne sont pas destinés à être installés dans des pièces surchauffées ou trop sèches. Nous déclinons toute responsabilité pour les éventuels dommages dus au chauffage et au séchage, tels que la formation de fissures et le décollement du placage.

Les frais d'expédition ou les conditions de livraison correspondantes doivent être convenus individuellement avec nous pour les livraisons en Allemagne ainsi que pour les livraisons à l'étranger. Pour ce faire, veuillez nous contacter par téléphone au 0251/4 20 02 ou à l'adresse .

À partir de 10.000,- euros d'achat, la livraison est gratuite en Allemagne (hors îles).

Si vous faites usage de votre droit de rétractation légal (cf. point 7), les frais réguliers de renvoi ou de livraison sont à votre charge si la marchandise livrée correspond à celle commandée.

Le prix d'achat est dû immédiatement à la commande. Le client peut choisir de payer à l'avance ou en espèces à la livraison. En cas de paiement anticipé, les coordonnées bancaires sont communiquées au client par le biais d'une facture.

Le droit allemand s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Dans les relations avec les consommateurs finaux au sein de l'Union européenne, le droit applicable peut être celui du domicile du consommateur final, si et dans la mesure où il s'agit de dispositions contraignantes du droit de la consommation.Si le consommateur final privé n'a pas de domicile au sein de l'Union européenne ou si le client est un commerçant au sens du code de commerce allemand, une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public, le tribunal compétent est celui de notre siège social.

Si l'une ou plusieurs de ces conditions s'avéraient totalement ou partiellement invalides, la validité des autres conditions n'en serait pas affectée. La condition invalide sera remplacée par une condition valide qui se rapproche le plus possible de l'objectif économique de la condition invalide.